Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet « Cabanes des Fées » est édité par :

Nom / Raison sociale : SARL LES EPIS DU MOULIN
Forme juridique : SARL
Capital social : 10.000€
Siège social : 35 ROUTE NATIONALE 39100 DOLE
SIREN / SIRET : 430469486
RCS : Lons le Saunier
Numéro TVA intracommunautaire : FR37430469486
Téléphone : 03.84.80.44.57
E-mail : cabanesdesfees@gmail.com

Directeur de la publication : Amélie LEPAGNOT

Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVH CLOUD
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site internet : https://www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site « Cabanes du Domaine des Fées », notamment les textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes et éléments de conception, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées exclusivement à la gestion des demandes de contact, réservations et relations commerciales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès ;
Droit de rectification ;
Droit d’effacement ;
Droit à la limitation du traitement ;
Droit d’opposition ;
Droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

E-mail : cabanesdesfees@gmail.com

En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de fréquentation.

Lors de votre première visite, un bandeau d’information vous permet d’accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies conformément à la réglementation en vigueur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.